CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1. CGV Metz Danse - 01/01/2026
   

   1. Adhésion et Inscription
      L'inscription aux cours de danse au sein de notre association est ouverte à tous les membres. L'adhésion à l'association est obligatoire et doit être renouvelée chaque année.

   2. Tarifs et Paiements
      Les tarifs des cours sont fixés annuellement et communiqués lors de l'inscription. Les paiements doivent être effectués à l'inscription. En cas de non-paiement, l'accès aux cours pourra être suspendu.

   3. Annulation et Remboursement
      Toute annulation doit être notifiée par écrit. Les remboursements sont possibles uniquement après souscription et enregistrement de l'assurance souscrite (se référé au règlement intérieur pour plus de détail). Aucun remboursement ne sera effectué pour des cours manqués.

   4. Responsabilité
      L'association décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d'effets personnels dans les locaux. Les participants doivent souscrire une assurance personnelle pour couvrir les risques liés à la pratique de la danse.

   5. Modification des Cours
      L'association se réserve le droit de modifier l'horaire ou le lieu des cours en cas de nécessité, tout en informant les participants dans les plus brefs délais.

   6. Règles de Conduite
      Les participants s'engagent à respecter les règles de conduite et de sécurité établies par l'association. Tout comportement inapproprié pourra entraîner une exclusion sans remboursement.

   7. Droit Applicable
      Toutes les relations contractuelles sont régies exclusivement par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège de l'association.