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Règlement intérieur de Metz Danse

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE METZ DANSE


Les adhérents s’engagent à prendre connaissance du règlement et à le respecter 

ARTICLE 1 : COURS ET INSCRIPTION 

La saison 2026/2027 démarre le lundi 14 septembre 2026 et prend fin le mercredi 23 juin 2027.
L’inscription peut être effectuée tout au long de la saison. L’association se réserve le droit d’entrée et d’inscription sans avoir à se justifier.
En fonction de votre date d’inscription et afin de rattraper un éventuel retard, un ou plusieurs cours particuliers seront nécessaires.

Les cours
Tous les cours sont d’une durée de 45 minutes. Le niveau est donné à titre indicatif. L’enseignant pourra vous conseiller sur le niveau le plus adapté. Pour profiter pleinement de chaque séance, nous vous demandons d'être assidus et de respecter les horaires. Il est conseillé aux adhérents de venir avec une bouteille d'eau et éventuellement une petite serviette.

La captation vidéo pendant et en fin de cours est prohibée. Elle ne sera autorisée qu’à la dernière séance qui précède les vacances scolaires.

L’association n’a aucune obligation de trouver un partenaire de danse à une personne qui s’inscrit individuellement.
Aucun spectateur n’est autorisé à assister aux cours, à l’exception d’un essai, ce qui implique une participation active de l’intéressé.

La cotisation 
La cotisation est étudiée pour environ 30 séances en tenant compte qu’il n’y aura pas cours pendant les vacances scolaires et jours fériés.

Pour le Loisir, la Zumba et les enfants, elle est fixée à :
• 120€ pour 1 cours de Zumba ou Enfants
• 170€ pour 1 cours de Danse Loisir
• 240€ pour 2 cours de Danse Loisir
• 275€ pour 3 cours de Danse Loisir ou plus

Pour la compétition, elle est fixée à 240€ pour le cours Solo Danse Team et/ou le cours dirigé.

Les réductions
L’association accorde les réductions suivantes :
• 10€ de réduction par personne sur la cotisation pour les adhérents de la saison 2025-2026 qui procèdent à leur préinscription pour la saison 2026-2027 avant le 31 juillet 2026.
• 10€ de réduction par personne sur la cotisation pour une inscription « Famille », c’est-à-dire une inscription simultanée avec quelqu’un de la même famille.

Ces réductions ne s’appliquent pas à la carte 10 séances, ni aux compétiteurs.

La carte 10 séances
La carte de 10 séances d’une valeur de 70€ permet à l’adhérent de prendre le cours de son choix, Danse Loisir ou Zumba, hors compétition.
La carte doit être présentée au début de chaque cours. Sa validité, hors vacances scolaires et jours fériés, ne peut dépasser la saison en cours.

Les frais d’inscription
Les frais d’inscription à l'association sont obligatoires pour tous et viennent en sus de la cotisation ou de la carte 10 séances. Ils sont fixés à 15€/personne.

La licence fédérale
L’association est affiliée à la Fédération Française de Danse (FFD), ainsi qu’à la Fédération Française Sport Vitalité par l’Education Physique et Gymnastique Volontaire (FFSV).
La prise de la licence fédérale FFD ou FFSV, selon votre activité, est obligatoire pour tous et vient en sus de la cotisation ou de la carte 10 séances.

Le coût de la licence FFSV est fixé à :
• 30,50€ pour la licence Adulte
• 25,50€ pour la licence Enfant

Le coût de la licence FFD est fixé à :
• 24€ pour la licence A : Loisir et Enfants
• 26€ pour la licence B : Solo Danse Team et compétiteurs débutants,
• 43€ pour la licence C : compétiteurs nationaux,
• 55€ pour la licence D : compétiteurs internationaux.

Toutefois, si lors de votre inscription, vous êtes déjà titulaire d’une licence fédérale FFD ou FFSV par ailleurs, il faudra transmettre la copie de votre licence pour la saison en cours.

Le paiement
L’adhérent s’engage à régler en totalité la cotisation annuelle/ carte 10 séances, les frais d’inscription et la licence fédérale au moment de l’inscription.
Le règlement peut être effectué en espèces, chèques, chèques ANCV ou CB.

Si le règlement est effectué par chèque(s), seule la cotisation peut être réglée au maximum en 4 fois.
Le 1er chèque devra comporter les frais d’inscriptions et le coût de la licence fédérale en sus. Tous les chèques doivent être remis au moment de l'inscription.

Si le règlement est effectué par CB, l’adhérent peut effectuer son paiement sur le site internet Metz Danse, la plateforme PAYASSO ou SPORTYNEO.
Le paiement par CB sur SPORTYNEO permet un fractionnement échelonné en 4 ou 10 fois, moyennant des frais de fractionnements qui ne sont pas encaissés par notre association.

Le remboursement
Toutes les sommes versées par l’adhérent, ou son représentant légal, restent acquises à l’association. Seul un avoir pourra vous être proposé.
Si toutefois, vous souhaitez pouvoir bénéficier d’un remboursement à la suite de maladie, opération, blessure, accident, raisons professionnelles, ou grossesse, cette option payante est possible.

Pour en bénéficier, l’inscription doit être effectuée par CB sur SPORTYNEO. https://front.sportyneo.com/clubs/metz-danse 

ARTICLE 2 : QUESTIONNAIRE DE SANTE OU CERTIFICAT MEDICAL 


Pour les pratiquants mineurs, le certificat médical n’est plus obligatoire conformément au décret N°2021-564 du 7 mai 2021. Toutefois, ils sont soumis à un questionnaire de santé.

Pour les pratiquants majeurs, les adhérents peuvent choisir soit de fournir un certificat médical datant de moins de 6 mois, soit compléter un questionnaire de santé.

Si toutes les réponses au questionnaire de santé sont négatives, l’adhérent, et le cas échéant, le représentant légal de l’adhérent mineur, complètera l’attestation sur l’honneur sur la fiche d’inscription.
Si au moins une réponse est affirmative, un certificat médical datant de moins de 6 mois sera alors obligatoire.

Le certificat médical fourni par l’adhérent devra mentionner obligatoirement l’absence de contre-indication à la pratique de la danse et/ou de la Zumba. Pour les compétiteurs, la mention "pratique de la danse et de la danse en compétition" est obligatoire. Pour les enseignants, la mention "pratique de la danse et de l'enseignement de la danse" est obligatoire, ils devront aussi respecter les obligations légales personnelles.
L'association décline toute responsabilité en cas d'absence de certificat médical.

ARTICLE 3 : ADHERENTS MINEURS 

Les parents des adhérents mineurs doivent accompagner et récupérer leurs enfants à l’entrée de la salle de cours, sans pouvoir y assister. 

Nous déclinons toute responsabilité en dehors des cours, lieu et plages horaires de ces derniers.

ARTICLE 4 : ADHERENTS COMPETITEURS :

Les adhérents compétiteurs doivent prendre connaissance de l’annexe « Charte du Compétiteur » qui fait partie intégrante du règlement intérieur.

ARTICLE 5 : DANS LES LOCAUX 

L’adhérent devra utiliser une paire de chaussures exclusivement réservée à la pratique de la danse (chaussures de danse avec protège talon, chaussures de rechange à semelles propres réservées à un usage intérieur).
Le changement de chaussures doit se faire avant d’entrer dans la salle de cours.
L’association décline toute responsabilité en cas d’accidents (corporel, matériel,...), de vols d’effets et objets personnels, qui surviendraient lors des cours, stages, soirées et toutes autres manifestations organisées par Metz Danse.

Il est demandé aux adhérents de faire attention à leurs biens personnels. 

ARTICLE 6 : AUTORISATION DROIT A L'IMAGE 

L’adhérent, et le cas échéant, le responsable légal de l'adhérent mineur, autorise l’association à utiliser l’image de la personne, objet de la présente fiche d’inscription, pour sa communication interne et externe et cela sur tout type de support (articles de presse, affiches, vidéos, tous types de réseaux sociaux tels que Facebook, site internet, etc...)

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par Nadine ANDRE, Présidente de l’association Metz Danse (07.69.50.87.43 metz.danse@gmail.com) pour le bon fonctionnement de l'association.
Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : l’association Metz Danse. Les données sont conservées pendant 5 ans. 
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.